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SCoT
1
Projet d'aménagement et de développement durables
(PDF, 3 Mo)
Documents d'Orientations Générales
(PDF, 5 Mo)
Documents graphique du
DOG
(JPG, 784 Ko)
Annexes générales
(PDF, 1 Mo)
Délibération d'approbation du
SCoT
(PDF, 3 Mo)
Rapport de commission d'enquête
(PDF, 5 Mo)
Bilan de concertation publique du
SCoT
1
(PDF, 180 Ko)
Annexes au bilan de la concertation
(PDF, 6 Mo)
Un projet de territoire pour l'avenir
(PDF, 860 Ko)
Guide méthodologique sur les formes urbaines et la densité du
SCoT
1
(, )
SCoT
2
Délibération du lancement de la révision/élaboration du
SCoT
2
(PDF, 3 Mo)
Délibération de la révision/élaboration du
SCoT
2
(PDF, 2 Mo)
Réunion publique à Sault le 15 mars 2017
(PDF, 3 Mo)
Réunion publique à Carpentras le 23 mars 2017
(PDF, 3 Mo)
Réunion publique à Malemort du Comtat le 22 mars 2018
(PDF, 2 Mo)
Projet d'Aménagement et de Développement Durables_ débattu en comité syndical le 14 mai 2018
(PDF, 2 Mo)
Délibération n°07-18-Débat sur les grandes orientations du
PADD
(PDF, 5 Mo)
Réunion publique à Bédoin le 6 décembre 2018
(PDF, 4 Mo)
SCoT
2 - Arrêté le 05/03/2019
Bilan de concertation publique
(PDF, 1 Mo)
Annexes au bilan de concertation publique
(PDF, 18 Mo)
Délibération n°06-2019 - Arrêt du projet du
SCoT
et Bilan de concertation
(PDF, 771 Ko)
Compte-rendu Comité Syndical - 05/03/2019
(PDF, 457 Ko)
Conclusions de la Commission d'enquête
(PDF, 2 Mo)
Rapport de la Commission d'enquête
(PDF, 67 Mo)
SCoT
2 - approuvé en comité syndical le 9 octobre 2020
Délibération d'approbation du SCOT Arc Comtat Ventoux du 9 octobre 2020
(PDF, 6 Mo)
Rapport de présentation
(PDF, 116 Mo)
PADD
(PDF, 12 Mo)
Document d'orientation et d'objectifs
(PDF, 22 Mo)
Document graphique du
DOO
(JPG, 38 Mo)
Recueil des cartes prescriptives du
DOO
(PDF, 3 Mo)
Annexes générales du SCOT 2
(PDF, 1 Mo)
Elaboration de la trame verte et bleue du SCOT
(PDF, 38 Mo)
Lettres d'information
Lettre d'information n°1 - Juillet 2017
Lettre d'information n°2 - Octobre 2017
Lettre d'information n°3 - Mars 2018
Lettre d'information n°4 - Décembre 2018
Lettre d'information n°5 - Août 2019
Rapports d'activité
Rapport d'activité 2017
(PDF, 3 Mo)
Rapport d'activité 2018
(PDF, 1 Mo)
Rapport d'activité 2019
(PDF, 386 Ko)
Rapport d'activité 2020
(PDF, 366 Ko)
Recueil des actes administratifs
RAA - 1er semestre 2021
(PDF, 3 Mo)
